Le travail isolé se répand désormais dans beaucoup de secteurs d’activités différents suite notamment à l’accroissement des horaires exceptionnels.
Pour donner une définition simple :
Le travail isolé se définit comme étant « la réalisation d’une tâche par une personne seule, dans un environnement de travail où elle ne peut être ni vue, ni entendue directement par d’autres, où la probabilité de visite d’une autre personne est faible, et où la probabilité d’accident est supérieure à celle de la vie courante. »
S’il n’est pas toujours dangereux de travailler en isolement, il y a des circonstances où cette situation peut présenter des risques. Le niveau de risque d’une situation dépend de l’endroit, du type de travail, des interactions possibles avec le public, ou des conséquences d’une situation d’urgence, d’un incident, d’une blessure, etc. Il importe donc d’évaluer toutes les situations possibles une par une.
Pour un salarié, travailler seul implique :
- De ne pouvoir compter que sur lui-même en cas de problèmes (isolement physique),
- Le risque d’agression est présent et peut représenter une source de stress et d’anxiété.
- D’assumer les conséquences de la solitude (isolement psychique).
Le travail isolé ne peut se faire que si certaines conditions sont remplies par rapport au poste de travail et par rapport au salarié lui-même.
L’employeur doit faire l’évaluation des risques
Le travail isolé ne peut se faire si le poste comporte des risques majeurs d’accidents qui engendrent le besoin de secours immédiat.
Pour certains autres risques, des moyens de communication pour avertir les collègues de travail peuvent suffire.
Le type de moyens de communication est évalué selon le besoin :
- Téléphone
- Émetteur-récepteur
- Alarmes automatiques…
Il est indispensable :
- d’évaluer les précautions à prendre par rapport à tous les risques potentiellement liés au poste.
- de supprimer ou réduire le plus possible le risque et organiser la chaîne d’alerte ainsi que les premiers secours en cas d’accident.
Il faut également prévoir un système de communication fiable afin que le travailleur puisse contacter les personnes à prévenir en cas d’incident/accident.
Le DATI (Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé) peut-être très utile dans ces situations car il permet d’alerter les secours en cas de problème grâce à un appel volontaire et/ou automatique
Travail isolé et responsabilité de l’employeur
- Responsabilité pénale engagée sur le fondement du Code pénal
En cas de manquement à son obligation de sécurité, l’employeur pourra voir sa responsabilité pénale engagée sur le fondement du Code pénal, notamment pour blessures ou homicide involontaire (articles 222-19 ; 222-20 et 221-6 du Code pénal).
Responsabilité civile de l’employeur pour faute inexcusable
- L’obligation générale de sécurité, qui est qualifiée d’obligation de résultat, revêt le caractère de faute inexcusable lorsque l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel le salarié était exposé et qu’il n’a pas pris les mesures pour l’en préserver.
La conscience du danger concernant le travail isolé est appréciée au cas par cas par le juge.
